ayant autorisé la société SDCH à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site Internet et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Etablissements de liens vers le site www.sdch.fr

La société SDCH autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.sdch.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site

(home page) et le site www.sdch.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.sdch.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).

Dans tous les cas d'espèce, la société SDCH se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.sdch.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société SDCH quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Dysfonctionnements

Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. La SOCIETE ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.

Malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise