Vous êtes actuellement connecté au site internet www.sdch.fr, ci-après dénommé le SITE.
Ce SITE vous est proposé par :
SDCH, ci-après dénommée la SOCIÉTÉ
Z.I de l’Argentière – 4 rue Baptiste Marcet – BP 94 – 38602 Fontaine cedex
Téléphone : 04 76 26 37 45
Email : contact@sdch.fr
La SOCIETE est légalement représentée par : Franck Badin
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Le SITE a pour objet de présenter les activités de la SOCIETE. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la SOCIETE et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. La SOCIETE ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat. L’utilisation du
SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE. Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Propriété intellectuelle
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la société SDCH. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site Internet constitue une œuvre dont "SDCH" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société "SDCH" ou de tiers